VALEURS NETTES

TIMESHERPA, S.A.S.
M. FRANÇOIS ROJAS Y ACEVEDO

Présentation de la marque VALEURS NETTES

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMESHERPA et monsieur FRANÇOIS ROJAS Y ACEVEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALEURS NETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMESHERPA domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur FRANÇOIS ROJAS Y ACEVEDO domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMESHERPA, M. François Rojas Y Acevedo, M. François Rojas domicilié(e) 3 bis rue Jules Vallès - 75011 - PARIS - France.

La marque VALEURS NETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALEURS NETTES est expirée depuis le 14 février 2023.

TIMESHERPA a également déposé les autres marques suivantes : EMETTEURS PRIMAIRES